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Letzte Änderung: 12.07.2023
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Equipements de travail exploités par l'application directe de la force humaine

Art. 24 OPA
Directive CFST 6512 "Equipements de travail", pt 4

Des exigences fondamentales en matière de sécurité et de protection de la santé ne sont la plupart du temps pas disponibles pour certains équipements de travail tels que les outils à main, les appareils dont la seule et unique source d'énergie est l'utilisateur (diables, chariots de transport pour marchandises, etc.). Si tel est le cas, l'employeur veillera à ce que ces équipements de travail soient conçus selon les principes de la sécurité et les règles techniques et ergonomiques reconnues en la matière (normes). Il convient également d'exiger de la personne mettant en circulation les équipements de travail la preuve consignée (certificat, garantie, etc.) que l'équipement a été construit selon des règles techniques spécifiques.
La personne mettant en circulation des équipements de travail (vendeur) a l'obligation de fournir une instruction spécifique (en savoir plus) dans laquelle sont expliqués l'emploi et l' entretien de l'équipement de travail.

Les équipements de travail servant à lever des charges, et dont la seule et unique source d'énergie est l'utilisateur, doivent être conçus de manière à ce que les exigences essentielles de santé et sécurité relatives soient respectées selon l'annex I de la directive UE relative aux machines 2006/42/CE. (en savoir plus).

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