Contrôle des équipements de travail démontables utilisés sur différents sites

Art. 32a al. 3 OPA
Directive "Equipements de travail", pt 5.3

L'employeur doit veiller à ce que les équipements de travail (en savoir plus) dont la sécurité dépend des conditions de montage soient contrôlés après le montage initial et avant la première mise en service ainsi qu'après chaque montage sur un nouveau chantier ou un nouveau site. Le contrôle a pour but de s'assurer du montage dans les règles et du fonctionnement sûr de ces équipements de travail. Il peut être réalisé uniquement par des personnes (329B.3) habilitées à le faire. Le contrôle doit être effectué conformément aux instructions fournies par le fabricant de l'équipement de travail.

La consignation doit garantir la traçabilité du contrôle, ce qui signifie qu’il faut noter qui a procédé quand à la vérification du montage dans les règles et du fonctionnement sûr de l'équipement de travail. Il est également possible d'utiliser des listes de contrôle (voir complément) pour la vérification et la consignation.

Exemples d'équipements de travail démontables utilisés sur différents sites:

• échafaudages roulants
• échafaudages fixes
• ascenseurs de chantier pour le transport de personnes et de matériel
• monte-charges de couvreur 

Le contrôle des grues à tour pivotante et des camions-grue est soumis aux dispositions particulières de l’ordonnance sur les grues (voir complément).
Le contrôle des echafaudages est soumis aux dispositions particulières de l’ordonnance sur les travaux de construction (voir complément).