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Koordinationskommission
für Arbeitssicherheit EKAS
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Points dangereux dans la zone des voies ferrées

Art. 23 OPA

Des barrières appropriées seront installées aux sorties de bâtiments et aux passages qui aboutissent immédiatement sur la voie, ainsi qu'aux autres endroits sans visibilité (voir complément).

Lorsque des voies de chemin de fer et des voies d'autres installations se croisent, il faut installer au croisement des dispositifs de sécurité empêchant le passage simultané des véhicules (voir complément).

Les lignes de contact doivent être montées de façon que la sécurité d'exploitation soit réalisée (voir complément).

Les lignes de contact doivent être soutenues et disposées de façon qu'en cas de rupture d'un support de ligne, le fil ou d'autres éléments sous tension ne puissent pas se trouver à moins de 3m du sol ou d'autres endroits accessibles (voir complément).

Si le transbordement de marchandises exige la présence d'ouvriers sur les wagons, la ligne de contact doit pouvoir être mise hors circuit, assurée contre tout réenclenchement et mise à la terre dans la zone de la place de transbordement correspondante (voir complément).

Complément: Dispositions relatives à la conduite de véhicules moteurs des chemins de fer
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