5.3 Contrôle des équipements de travail utilisés sur différents sites (Dir. CFST 6512 Equipement de travail)
Art. 32a, OPA Utilisation des équipements de travail
3 Les équipements de travail utilisés sur différents sites doivent être soumis après chaque montage à un contrôle en vue de s'assurer de leur installation correcte, de leur parfait fonctionnement et du fait qu'ils peuvent être utilisés conformément à leur destination. Les résultats des contrôles doivent être consignés.
Les équipements de travail utilisés sur différents sites et devant être contrôlés après montage comprennent entre autres les échafaudages, les échafaudages roulants, les ascenseurs de chantier pour le transport de personnes et de matériel ainsi que les monte-charges de couvreur.
Les indications nécessaires concernant le contrôle sont mentionnées dans les instructions fournies par le fabricant de l'équipement de travail.
Le contrôle peut être consigné par exemple dans le carnet d'exploitation.
Les équipements de travail ne devant pas être montés sur le nouveau site - tels que les engins mécaniques de terrassement et de manutention continue - ne sont pas soumis aux contrôles visés ci-dessus.
Le contrôle des grues à tour pivotante et des camions-grue est soumis aux dispositions particulières de l'ordonnance sur les grues du 27 septembre 1999 (SR 832.312.15) et de la directive CFST 6511.