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Letzte Änderung: 20.10.2020
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Couvercles des ouvertures aménagées dans le sol

Art. 12 OPA

Les couvercles des ouvertures aménagées dans le sol (par exemple des ouvertures de montage), qui se trouvent dans la zone d'accès ou de circulation, doivent être construits pour la même charge que le sol environnant (voir complément).
Les ouvertures dans le sol sur des chantiers doivent être protégées selon art. 17 al. 2 de l’ordonnance sur les travaux de construction (OTConst).

Complément: Charge
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