Entretien et nettoyage des postes de travail, des voies de circulation, des locaux de travail et des locaux secondaires

Art. 37 al. 1 OPA

Voir aussi en complément. 

Les déchets de toute nature susceptibles de mettre les travailleurs en danger doivent être évacués des postes de travail et des voies de circulation ainsi que des locaux de travail et locaux annexes.

L'eau, les huiles, les graisses et autres substances diminuant la propriété antidérapante des sols doivent immédiatement être éliminées. Lorsque, exceptionnellement, de telles substances sont produites en grandes quantités lors de certains travaux, les sols et, éventuellement, les établis et autres équipements analogues seront recouverts de matériaux faciles à enlever. Si de telles substances sont produites régulièrement aux postes de travail, elles doivent être dirigées vers des bacs de rétention ou des écoulements, ou bien des claies seront posées au poste de travail.

Il faut effectuer les nettoyages à l'aide de moyens appropriés pour éviter que les poussières déposées soient remuées. S'il est p. ex. indiqué d'enlever les copeaux à l'aide d'un balai, il ne faut en revanche enlever les poussières dangereuses qu'à l'aide d'un aspirateur prévu à cet effet ou un chiffon humide.

L'accessibilité (en savoir plus) permanente et sans danger de tous les endroits des postes de travail, des voies de circulation et des locaux doit être garantie pour l'entretien. Les installations nécessaires (telles que plates-formes de travail, échafaudages) seront tenues à disposition.

Art. 37 al. 2 OPA

Les travaux d'entretien doivent pouvoir être exécutés sans danger. Lorsqu'il y a lieu de prendre des mesures de protection particulières, il faut en informer les travailleurs; les dispositifs de sécurité ou les moyens de protection nécessaires seront tenus à disposition.

Le "fournisseur" (constructeur, architecte) doit fixer les travaux et les intervalles pour l'entretien (instructions d'entretien).

L'employeur doit savoir quels sont les travaux d'entretien à effectuer. Il doit veiller à ce que les intervalles soient respectés et les travaux exécutés conformément aux instructions d'entretien.

L'employeur doit être en mesure de prouver que les travaux d'entretien ont été exécuté (p. ex. contrat de services, plans d'affectation du personnel, dans les cas particuliers un carnet de contrôle)

L'entretien des équipements de travail au chapitre consacré à l'"Entretien des équipements de travail" (en savoir plus) et aux "Travaux effectués sur les équipements de travail" (en savoir plus).