3 Champ d'application et définitions (Dir. CFST 6512 Equipement de travail)
Sont réputés équipements de travail au sens de la présente directive les machines, installations, appareils et outils utilisés au travail. Cette définition comprend également les produits qui ne sont pas directement utilisés pour travailler, mais appartiennent au milieu de travail (aération, chauffage, éclairage, etc.) ainsi que les équipements de protection individuelle (
Par utilisation d'un équipement de travail, on entend toute opération exécutée:
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en conditions de service normales (marche normale): emploi conforme à la destination des équipements de travail, exécution de la fonction prévue
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en conditions de service particulières (marches particulières): ajustage ou changement de processus de fabrication, mise au point ou réglage, apprentissage (programmation), recherche ou élimination des défauts, nettoyage