| Numéro Lien |
Directives/Règlement |
| 2016/426/CE |
concernant les appareils brûlant des combustibles gazeux |
| 2006/42/CE |
relative aux machines |
| 2014/35/CE |
concernant la mise à disposition sur le marché du matériel électrique destiné à être employé dans certaines limites de tension |
| 2004/37/CE |
concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail |
| 2014/30/CE |
concernant la compatibilité électromagnétique |
| 2002/44/CE |
concernant de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (vibrations) |
| 2001/95/CE |
relative à la sécurité générale des produits |
| 1999/92/CE |
concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs susceptibles d'être exposés au risque d'atmosphères explosives (ATEX 137) |
| 2014/68/CE |
concernant la mise à disposition sur le marché des équipements sous pression |
| 2014/33/CE |
concernant les ascenseurs et les composants de sécurité pour ascenseurs |
| 2014/34/CE |
concernant les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles |
| 90/269/CEE |
concernant de sécurité et de santé relatives à la manutention manuelle de charges comportant des risques, notamment dorso-lombaires, pour les travailleurs |
| 305/2011 |
établissant des conditions harmonisées de commercialisation pour les produits de construction |
| 89/391/CEE |
concernant la mise en oeuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail |
| 89/654/CEE |
de sécurité et de santé pour les lieux de travail |
| 2009/104/CE |
de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de travail |
| 89/656/CEE |
de sécurité et de santé pour l’utilisation par les travailleurs au travail d’équipements de protection individuelle |
| 2016/425 |
relatif aux équipements de protection individuelle |
| 2009/105/CE |
relative aux récipients à pression simples |
| 2003/10/CE |
concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) |
| 2009/148/CE |
concernant la protection des travailleurs contre les risques liés à une exposition à l’amiante pendant le travail |
